Version de test — réservée aux membres de la FARNC pour relecture. Merci de ne pas diffuser ce lien en dehors de la Famille.

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Nos textes, en toute transparence

Adoptés par l’Assemblée Générale Constitutive du 6 décembre 2025, nos Statuts et notre Règlement Intérieur fixent notre objet, nos règles et les droits et devoirs de chaque membre.

Statuts

Public · 5 titres, 27 articles

Titre IConstitution · Dénomination · Siège · Durée · Objet
Titre IIDe l’acquisition et de la perte de la qualité de membre
Titre IIIOrganisation administrative de l’Association
Titre IVRessources financières et budgétaires
Titre VDispositions finales

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Version adoptée le 6 décembre 2025 – en cours de déclaration

Règlement Intérieur

Réservé aux membres

Le Règlement Intérieur précise les droits et devoirs des membres, le fonctionnement de l’Association et les actions sociales. Conformément à son article 26, il est communiqué à chaque membre.

Vous êtes membre ? Consultez-le dans votre espace. Vous souhaitez adhérer ? Il vous est remis avec le formulaire d’adhésion.

Espace membres Adhérer

Les listes nominatives et les coordonnées figurant dans le dossier de déclaration ne sont pas publiées.

Ces valeurs sont les vôtres ?

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